Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'ASSURANCE QUALITE DANS LA FILIERE DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (ASQUAL
/
ASQUAL ZERTIFIZIERTES ANTIBAKTERIELLES TEXTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASQUAL ZERTIFIZIERTES ANTIBAKTERIELLES TEXTIL
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ASSURANCE QUALITE DANS LA FILIERE DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (ASQUAL) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
99784503
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/04/2009

Présentation de la marque ASQUAL ZERTIFIZIERTES ANTIBAKTERIELLES TEXTIL

Déposée le 2 avril 1999 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'ASSURANCE QUALITE DANS LA FILIERE DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (ASQUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ASQUAL ZERTIFIZIERTES ANTIBAKTERIELLES TEXTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'ASSURANCE QUALITE DANS LA FILIERE DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (ASQUAL domicilié(e) 14, rue des Reculettes, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque ASQUAL ZERTIFIZIERTES ANTIBAKTERIELLES TEXTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASQUAL ZERTIFIZIERTES ANTIBAKTERIELLES TEXTIL est expirée depuis le 2 avril 2009.

POUR LA PROMOTION DE L'ASSURANCE QUALITE DANS LA FILIERE DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (ASQUAL a également déposé les autres marques suivantes : GARANTISS


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ASSURANCE QUALITE DANS LA FILIERE DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (ASQUAL) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 14, rue des Reculettes, 75013 PARIS - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Parasols. Coussins. Articles de nettoyage à savoir: lavettes, serpillières, chiffons de nettoyage, essuie-meubles. Tissus à usage textile, stores en matière textile, rideaux en matière textile, essuie-mains en matière textile, essuie-verres, étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles de jardin, tissus pour meubles, housses pour coussins. Vêtements (habillement), sous-vêtements, tee-shirt, slips, vêtements de ville et de sport, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), semelles, chapellerie, draps, taies d'oreillers, couettes, couvertures, oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps). Revêtements de sols (moquette).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.